Sénat


   
Vendredi, Septembre 23, 2016 - 11:15
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès"
 
Vendredi, Septembre 23, 2016 - 11:16
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès"
 
Vendredi, Septembre 23, 2016 - 11:16
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès"
 
Vendredi, Septembre 9, 2016 - 00:18
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-572 du 12 mai 2016 portant extension et adaptation aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du code de l'énergie : texte N° 824 de Mme Ségolène ROYAL, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 8 septembre 2016
 
Mardi, Juillet 19, 2016 - 16:52
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-415 du 7 avril 2016 relative à l'économie sociale et solidaire dans le département de Mayotte : texte N° 801 de M. Emmanuel MACRON, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, déposé au Sénat le 19 juillet 2016
 
Mardi, Juillet 12, 2016 - 20:28
Rapport d'information n° 767 de MM. François PILLET et Thani MOHAMED SOILIHI, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale : L'équilibre de la loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve d'Internet (6 juillet 2016)
 
Jeudi, Juillet 7, 2016 - 20:17
Rapport d'information n° 775 de MM. Éric DOLIGÉ, rapporteur coordonnateur, Jacques GILLOT et Mme Catherine PROCACCIA, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer : Agricultures des outre-mer : Pas d'avenir sans acclimatation du cadre normatif (7 juillet 2016)
 
Mercredi, Juillet 6, 2016 - 14:55
Rapport n° 759 tome II de MM. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, Éric DOLIGÉ, Richard YUNG, Hervé MARSEILLE, Alain HOUPERT, Yannick BOTREL, Mme Fabienne KELLER, MM. Yvon COLLIN, Marc LAMÉNIE, Michel BOUVARD, Thierry CARCENAC, Vincent EBLÉ, André GATTOLIN, Dominique de LEGGE, Michel CANEVET, Jean-François HUSSON, Mme Marie-Hélène DES ESGAULX, MM. Jacques CHIRON, Bernard LALANDE, Philippe DALLIER, Serge DASSAULT, Gérard LONGUET, Thierry FOUCAUD, Roger KAROUTCHI, Antoine LEFÈVRE, François BAROIN, Nuihau LAUREY, Georges PATIENT, Bernard DELCROS, Daniel RAOUL, Mme Michèle ANDRÉ, MM. Philippe ADNOT, Michel BERSON, Jean-Claude BOULARD, Charles GUENÉ, Claude RAYNAL, Mme Marie-France BEAUFILS, MM. Francis DELATTRE, Philippe DOMINATI, Vincent DELAHAYE, Jean Pierre VOGEL, Éric BOCQUET, Didier GUILLAUME, François PATRIAT, Jean-Claude REQUIER, Vincent CAPO-CANELLAS, Jacques GENEST et Maurice VINCENT, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (6 juillet 2016)
 
Vendredi, Juin 24, 2016 - 12:02
Rapport d'information n° 721 de MM. Thani MOHAMED SOILIHI, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Robert LAUFOAULU, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer : Une sécurisation du lien à la terre respectueuse des identités foncières : 30 propositions au service du développement des territoires (23 juin 2016)
 

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