Sénat


   
Vendredi, Novembre 18, 2016 - 12:25
Rapport n° 127 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques (16 novembre 2016)
 
Jeudi, Octobre 20, 2016 - 18:58
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques : texte N° 65 de MM. Michel MAGRAS, Éric DOLIGÉ, Jacques GILLOT, Mmes Gisèle JOURDA et Catherine PROCACCIA, déposé au Sénat le 20 octobre 2016
 
Jeudi, Octobre 20, 2016 - 16:17
Rapport n° 51 de M. Mathieu DARNAUD, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional (19 octobre 2016)
 
Mercredi, Octobre 19, 2016 - 18:20
Proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional : texte de la commission N° 52 déposé le 19 octobre 2016
 
Lundi, Octobre 17, 2016 - 18:55
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique : texte N° 19 transmis au Sénat le 11 octobre 2016
 
Vendredi, Octobre 7, 2016 - 19:35
Rapport d'information n° 6 de MM. Nuihau LAUREY et Georges PATIENT, fait au nom de la commission des finances : Le fonds exceptionnel d'investissement : un instrument au service du rattrapage des outre-mer (5 octobre 2016)
 
Jeudi, Octobre 6, 2016 - 20:24
Rapport d'information n° 621 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer : Défis et opportunités - Collectivités françaises des Amériques (23 mai 2016)
 
Vendredi, Septembre 23, 2016 - 11:15
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès"
 
Vendredi, Septembre 23, 2016 - 11:15
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès"
 

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