Sénat


   
Mercredi, Mars 27, 2013 - 00:00
Rapport n° 449
Première lecture - Sénat : Rapport de M. Michel VERGOZ, fait au nom de la commission des affaires sociales (27 mars 2013)
 
Mardi, Mars 12, 2013 - 00:00
Texte n° 421
Première lecture - Sénat : Texte de M. Michel VERGOZ, sénateur et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 12 mars 2013
 
Vendredi, Mars 1, 2013 - 00:00
Texte n° 414
Première lecture - Sénat : Texte de M. Paul VERGÈS, déposé au Sénat le 1er mars 2013
 
Jeudi, Novembre 22, 2012 - 00:00
Avis n° 149, tome VI
Première lecture - Sénat : Avis de M. Serge LARCHER, fait au nom de la commission des affaires économiques (22 novembre 2012)
 
Jeudi, Novembre 22, 2012 - 00:00
Avis n° 151, tome IV
Première lecture - Sénat : Avis de M. Michel VERGOZ, fait au nom de la commission des affaires sociales (22 novembre 2012)
 
Jeudi, Novembre 22, 2012 - 00:00
Avis n° 154, tome VII
Première lecture - Sénat : Avis de M. Félix DESPLAN, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (22 novembre 2012)
 
Jeudi, Novembre 22, 2012 - 00:00
Rapport général n° 148, tome III
Première lecture - Sénat : Rapport général de MM. Georges PATIENT et Éric DOLIGÉ, fait au nom de la commission des finances (22 novembre 2012)
 
Mercredi, Octobre 10, 2012 - 00:00
Avis n° 253
Première lecture - Assemblée nationale : Avis de Mmes Marie-Lou MARCEL, Annick LE LOCH, M. David HABIB, Mme Anne GROMMERCH, MM. Éric STRAUMANN, Joël GIRAUD, Damien ABAD, Mme Corinne ERHEL, M. Jean GRELLIER, Mme Michèle BONNETON, MM. François PUPPONI, Daniel GOLDBERG, Serge LETCHIMY, Franck REYNIER, Christophe BORGEL et Philippe KEMEL, fait au nom de la commission des affaires économiques (10 octobre 2012)
 
Mercredi, Octobre 10, 2012 - 00:00
Avis n° 258
Première lecture - Assemblée nationale : Avis de MM. Gilles BOURDOULEIX, Paul MOLAC, Alain TOURRET, Patrick MENNUCCI, Éric CIOTTI, Sébastien HUYGHE, Mme Nathalie NIESON, MM. Jean-Yves LE BOUILLONNEC, Jean-Michel CLÉMENT, Alfred MARIE-JEANNE, René DOSIÈRE, Olivier DUSSOPT, Jean-Pierre BLAZY et Pierre MOREL-A-L'HUISSIER, fait au nom de la commission des lois (10 octobre 2012)
 
Jeudi, Novembre 17, 2011 - 00:00
Avis n° 109, tome III
Première lecture - Sénat : Avis de M. Michel VERGOZ, fait au nom de la commission des affaires sociales (17 novembre 2011)
 

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