Sénat


   
Vendredi, Février 28, 2014 - 17:33
Débat sur la situation des outre-mer
 
Vendredi, Février 28, 2014 - 17:34
Débat sur la situation des outre-mer
 
Mercredi, Février 12, 2014 - 00:17
Rapport d'information n° 149 de M. Serge LARCHER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer : Histoires Mémoires Croisées : Chapitres oubliés de l'Histoire de la France (14 novembre 2013)
 
Jeudi, Novembre 21, 2013 - 00:00
Première lecture - Sénat : Avis de M. Serge LARCHER, fait au nom de la commission des affaires économiques (21 novembre 2013)
 
Jeudi, Novembre 21, 2013 - 00:00
Première lecture - Sénat : Avis de Mme Karine CLAIREAUX, fait au nom de la commission des affaires sociales (21 novembre 2013)
 
Jeudi, Novembre 21, 2013 - 00:00
Première lecture - Sénat : Avis de M. Félix DESPLAN, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (21 novembre 2013)
 
Jeudi, Novembre 21, 2013 - 00:00
Première lecture - Sénat : Rapport général de MM. Georges PATIENT et Éric DOLIGÉ, fait au nom de la commission des finances (21 novembre 2013)
 
Jeudi, Octobre 10, 2013 - 00:00
Première lecture - Assemblée nationale : Avis de Mme Marie-Lou MARCEL, M. André CHASSAIGNE, Mmes Annick LE LOCH, Marie-Noëlle BATTISTEL, Anne GROMMERCH, MM. Éric STRAUMANN, Joël GIRAUD, Damien ABAD, Mme Corinne ERHEL, M. Jean GRELLIER, Mme Michèle BONNETON, MM. François PUPPONI, Daniel GOLDBERG, Serge LETCHIMY, Franck REYNIER, Christophe BORGEL et Mme Clotilde VALTER, fait au nom de la commission des affaires économiques (10 octobre 2013)
 
Jeudi, Octobre 10, 2013 - 00:00
Première lecture - Assemblée nationale : Avis de MM. Michel ZUMKELLER, Paul MOLAC, Alain TOURRET, Mme Marie-Anne CHAPDELAINE, MM. Éric CIOTTI, Sébastien HUYGHE, Mme Nathalie NIESON, MM. Jean-Yves LE BOUILLONNEC, Jean-Michel CLÉMENT, Alfred MARIE-JEANNE, René DOSIÈRE, Olivier DUSSOPT, Jean-Pierre BLAZY et Pierre MOREL-A-L'HUISSIER, fait au nom de la commission des lois (10 octobre 2013)
 
Jeudi, Avril 4, 2013 - 00:00
Première lecture - Assemblée nationale : Rapport de Mme Gabrielle LOUIS-CARABIN, fait au nom de la commission des Affaires sociales (4 avril 2013)
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

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