Sénat


   
Jeudi, Décembre 11, 2014 - 18:31
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014
 
Jeudi, Décembre 11, 2014 - 18:32
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014
 
Vendredi, Novembre 28, 2014 - 13:08
Rapport d'information n° 104 de Mme Sophie JOISSAINS, M. Jean-Pierre SUEUR et Mme Catherine TASCA, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale : Nouvelle-Calédonie : continuer à avancer vers le destin commun (19 novembre 2014)
 
Vendredi, Novembre 28, 2014 - 12:57
Rapport d'information n° 103 de Mme Sophie JOISSAINS et M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale : Les îles Wallis et Futuna : assurer le développement dans le respect des spécificités locales (19 novembre 2014)
 
Mercredi, Novembre 26, 2014 - 16:39
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-946 du 20 aout 2014 portant extension de diverses dispositions en matière bancaire et financière dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie : texte N° 132 de M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics, déposé au Sénat le 26 novembre 2014
 
Mercredi, Novembre 26, 2014 - 18:42
Avis n° 111 tome IV de M. Didier ROBERT, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 2015 : Outre-mer (20 novembre 2014)
 
Mardi, Novembre 25, 2014 - 16:23
Rapport spécial n° 108 annexe 20 tome III de Mme Teura IRITI et M. Georges PATIENT, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2015 : Outre-mer (20 novembre 2014)
 
Mardi, Novembre 25, 2014 - 11:55
Avis n° 114 tome IV de M. Thani MOHAMED SOILIHI, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2015 : Outre-mer (20 novembre 2014)
 
Samedi, Novembre 22, 2014 - 00:18
Avis n° 109 tome V de M. Serge LARCHER, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 2015 : Outre-mer (20 novembre 2014)
 
Jeudi, Novembre 20, 2014 - 16:14
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-577 du 4 juin 2014 modifiant les livres Ier, III et VII du code du travail applicable à Mayotte : texte N° 115 de M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, déposé au Sénat le 20 novembre 2014
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

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