Sénat


   
Jeudi, Juin 25, 2015 - 21:41
Rapport n° 545 de M. Philippe BAS, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi organique relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté (24 juin 2015)
 
Mercredi, Juin 24, 2015 - 15:51
Projet de loi organique relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté : texte de la commission N° 546 déposé le 24 juin 2015
 
Vendredi, Juin 19, 2015 - 19:30
Rapport d'information n° 538 de MM. Thani MOHAMED SOILIHI, Joël GUERRIAU, Serge LARCHER et Georges PATIENT, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer : Domaines public et privé de l'État outre-mer : 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile (18 juin 2015)
 
Jeudi, Juin 18, 2015 - 19:33
Rapport n° 522 de M. Jean-Jacques HYEST, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer (17 juin 2015)
 
Mercredi, Juin 17, 2015 - 19:14
Projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer : texte de la commission N° 523 déposé le 17 juin 2015
 
Vendredi, Juin 12, 2015 - 17:02
Proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy : texte N° 518 transmis au Sénat le 11 juin 2015
 
Jeudi, Juin 11, 2015 - 16:46
Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique
 
Jeudi, Juin 11, 2015 - 17:00
Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique
 
Mercredi, Mai 13, 2015 - 16:12
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-124 du 5 février 2015 relative aux conditions d'application outre-mer de l'interdiction administrative du territoire et de l'assignation à résidence des étrangers faisant l'objet d'une mesure d'éloignement : texte N° 449 de M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l'intérieur, déposé au Sénat le 13 mai 2015
 
Mercredi, Avril 29, 2015 - 17:34
Projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer : texte N° 422 de Mme George PAU-LANGEVIN, ministre des outre-mer, déposé au Sénat le 29 avril 2015
 

Pages

Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

Message d'erreur

  • Warning : Cannot modify header information - headers already sent by (output started at /home/igpom/www/includes/common.inc:2700) dans drupal_send_headers() (ligne 1217 dans /home/igpom/www/includes/bootstrap.inc).
  • PDOException : SQLSTATE[42000]: Syntax error or access violation: 1142 UPDATE command denied to user 'igpom1'@'10.20.20.2' for table 'queue': UPDATE {queue} SET expire=:db_update_placeholder_0 WHERE (item_id = :db_condition_placeholder_0) AND (expire = :db_condition_placeholder_1) ; Array ( [:db_update_placeholder_0] => 1591415407 [:db_condition_placeholder_0] => 1003710 [:db_condition_placeholder_1] => 0 ) dans SystemQueue->claimItem() (ligne 249 dans /home/igpom/www/modules/system/system.queue.inc).

Erreur

Le site Web a rencontré une erreur inattendue. Veuillez essayer de nouveau plus tard.