Sénat


   
Vendredi, Octobre 2, 2015 - 14:13
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer
 
Vendredi, Octobre 2, 2015 - 14:13
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer
 
Mercredi, Septembre 30, 2015 - 17:37
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-897 du 23 juillet 2015 relative au régime d'assurance vieillesse applicable à Mayotte : texte N° 720 de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, déposé au Sénat le 30 septembre 2015
 
Mardi, Septembre 29, 2015 - 23:22
Projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer : texte de la commission N° 712 déposé le 29 septembre 2015
 
Mardi, Septembre 29, 2015 - 23:22
Rapport n° 711 de M. Jean-Jacques HYEST, sénateur et Mme Paola ZANETTI, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur le projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer (29 septembre 2015)
 
Samedi, Septembre 19, 2015 - 00:18
Rapport d'information n° 698 de MM. Jérôme BIGNON et Jacques CORNANO, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer : Biodiversités des outre-mer et changement climatique (18 septembre 2015)
 
Vendredi, Septembre 18, 2015 - 18:11
Rapport n° 683 de M. Éric DOLIGÉ, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord avec Saint-Barthélemy sur la fiscalité de l'épargne et la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité (16 septembre 2015)
 
Mercredi, Septembre 9, 2015 - 17:27
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-859 du 15 juillet 2015 relative aux missions de l'Autorité des marchés financiers dans certaines collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie : texte N° 676 de M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics, déposé au Sénat le 9 septembre 2015
 
Mercredi, Juillet 8, 2015 - 15:12
Rapport n° 604 tome II de MM. Albéric de MONTGOLFIER, Richard YUNG, Éric DOLIGÉ, Hervé MARSEILLE, Alain HOUPERT, Yannick BOTREL, Mme Fabienne KELLER, MM. Yvon COLLIN, Marc LAMÉNIE, Vincent EBLÉ, André GATTOLIN, Dominique de LEGGE, Michel CANEVET, Jean-François HUSSON, Mme Marie-Hélène DES ESGAULX, MM. Vincent CAPO-CANELLAS, Jacques CHIRON, Bernard LALANDE, Philippe DALLIER, Daniel RAOUL, Serge DASSAULT, Gérard LONGUET, Thierry FOUCAUD, Jacques GENEST, Michel BOUVARD, Thierry CARCENAC, Roger KAROUTCHI, Antoine LEFÈVRE, François BAROIN, Nuihau LAUREY, Georges PATIENT, Maurice VINCENT, Mme Michèle ANDRÉ, MM. Philippe ADNOT, Michel BERSON, Jean-Claude BOULARD, Charles GUENÉ, Claude RAYNAL, Mme Marie-France BEAUFILS, MM. Francis DELATTRE, Philippe DOMINATI, Vincent DELAHAYE, Jean Pierre VOGEL, Éric BOCQUET, Didier GUILLAUME, François PATRIAT et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (8 juillet 2015)
 
Mardi, Juillet 7, 2015 - 16:07
Proposition de loi organique relative au statut des autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie : texte N° 574 de Mme Catherine TASCA et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 30 juin 2015
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

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