Sénat


   
Lundi, Novembre 9, 2015 - 15:57
Proposition de loi organique relative au fonctionnement du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : texte N° 46 de MM. Pierre FROGIER et Hilarion VENDEGOU, déposé au Sénat le 12 octobre 2015
 
Samedi, Novembre 7, 2015 - 00:18
Rapport d'information n° 131 de MM. Jérôme BIGNON et Jacques CORNANO, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer : Les outre-mer français face au défi climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions (3 novembre 2015)
 
Jeudi, Novembre 5, 2015 - 18:34
Rapport n° 135 de M. Mathieu DARNAUD, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi organique relative au statut des autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie (4 novembre 2015)
 
Mercredi, Novembre 4, 2015 - 19:34
Proposition de loi organique relative au statut des autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie : texte de la commission N° 136 déposé le 4 novembre 2015
 
Mardi, Novembre 3, 2015 - 10:24
Proposition de loi constitutionnelle visant à étendre à La Réunion la possibilité accordée à la Martinique, la Guadeloupe et la Guyane de fixer les règles applicables sur leur territoire dans des matières limitées relevant de la loi : texte N° 114 de M. Paul VERGÈS et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 27 octobre 2015
 
Mardi, Novembre 3, 2015 - 20:02
Rapport d'information n° 567 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer : Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique (26 juin 2015)
 
Jeudi, Octobre 22, 2015 - 10:48
Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur le fonctionnement, la gestion et les orientations de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité : texte N° 11 de M. Didier ROBERT et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 6 octobre 2015
 
Mercredi, Octobre 14, 2015 - 17:59
Proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy : texte de la commission N° 73 déposé le 14 octobre 2015
 
Mercredi, Octobre 14, 2015 - 20:54
Rapport n° 72 de M. Mathieu DARNAUD, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy (14 octobre 2015)
 

Pages

Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

Message d'erreur

  • Warning : Cannot modify header information - headers already sent by (output started at /home/igpom/www/includes/common.inc:2700) dans drupal_send_headers() (ligne 1217 dans /home/igpom/www/includes/bootstrap.inc).
  • PDOException : SQLSTATE[42000]: Syntax error or access violation: 1142 UPDATE command denied to user 'igpom1'@'10.20.20.2' for table 'queue': UPDATE {queue} SET expire=:db_update_placeholder_0 WHERE (item_id = :db_condition_placeholder_0) AND (expire = :db_condition_placeholder_1) ; Array ( [:db_update_placeholder_0] => 1591420812 [:db_condition_placeholder_0] => 1003710 [:db_condition_placeholder_1] => 0 ) dans SystemQueue->claimItem() (ligne 249 dans /home/igpom/www/modules/system/system.queue.inc).

Erreur

Le site Web a rencontré une erreur inattendue. Veuillez essayer de nouveau plus tard.