Sénat


   
Vendredi, Janvier 22, 2016 - 18:09
Rapport n° 312 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution relative aux effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques (20 janvier 2016)
 
Mercredi, Janvier 20, 2016 - 00:18
Rapport d'information n° 1 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer : Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer (1er octobre 2015)
 
Mercredi, Janvier 13, 2016 - 16:40
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-896 du 23 juillet 2015 portant réforme du régime d'assurance vieillesse applicable à Saint-Pierre-et-Miquelon : texte N° 297 de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, déposé au Sénat le 13 janvier 2016
 
Mercredi, Janvier 6, 2016 - 10:13
Proposition de résolution relative aux effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques : texte N° 282 de M. Michel MAGRAS et Mme Gisèle JOURDA, déposé au Sénat le 18 décembre 2015
 
Jeudi, Décembre 10, 2015 - 19:40
Rapport d'information n° 247 de Mme Gisèle JOURDA et M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer : Sucre des régions ultrapériphériques en danger (10 décembre 2015)
 
Mardi, Décembre 1, 2015 - 11:47
Avis n° 167 tome IV de M. Didier ROBERT, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 2016 : Outre-mer (19 novembre 2015)
 
Samedi, Novembre 28, 2015 - 00:18
Avis n° 165 tome V de M. Serge LARCHER, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 2016 : Outre-mer (19 novembre 2015)
 
Vendredi, Novembre 27, 2015 - 16:16
Proposition de loi organique tendant à faciliter la création d'Autorités Administratives Indépendantes en Nouvelle-Calédonie : texte N° 202 transmis au Sénat le 26 novembre 2015
 
Jeudi, Novembre 26, 2015 - 00:18
Rapport spécial n° 164 annexe 20 tome III de MM. Nuihau LAUREY et Georges PATIENT, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2016 : Outre-mer (19 novembre 2015)
 
Mercredi, Novembre 25, 2015 - 20:00
Avis n° 170 tome IV de M. Thani MOHAMED SOILIHI, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2016 : Outre-mer (19 novembre 2015)
 

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