Sénat


   
Mercredi, Mai 11, 2016 - 16:18
Proposition de loi relative à l'élection des conseillers municipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territoriales applicable aux communes de la Polynésie française : texte N° 583 de Mme Lana TETUANUI, déposé au Sénat le 4 mai 2016
 
Vendredi, Avril 22, 2016 - 11:59
Projet de loi suppression du contrat d'accès à l'emploi et du contrat d'insertion par l'activité, et extension et adaptation du contrat initiative-emploi dans les outre-mer : texte N° 546 de Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, déposé au Sénat le 20 avril 2016
 
Mardi, Avril 5, 2016 - 12:17
Proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional : texte N° 497 transmis au Sénat le 24 mars 2016
 
Mercredi, Mars 30, 2016 - 09:42
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au nombre d'élus à l'assemblée de Mayotte : texte N° 490 de M. Thani MOHAMED SOILIHI et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 23 mars 2016
 
Mardi, Mars 29, 2016 - 10:40
Proposition de loi tendant à modifier le mode de scrutin pour l'élection du Conseil général de Mayotte : texte N° 489 de M. Thani MOHAMED SOILIHI et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 23 mars 2016
 
Mercredi, Mars 16, 2016 - 18:10
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1497 du 18 novembre 2015 portant adaptation de diverses dispositions du code des assurances à Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon et dans les îles Wallis et Futuna : texte N° 479 de M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics, déposé au Sénat le 16 mars 2016
 
Mercredi, Mars 16, 2016 - 11:00
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars
 
Mercredi, Mars 16, 2016 - 11:00
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars
 
Mercredi, Mars 16, 2016 - 11:00
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars
 
Mercredi, Mars 16, 2016 - 11:00
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars
 

Pages

Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

Message d'erreur

  • Warning : Cannot modify header information - headers already sent by (output started at /home/igpom/www/includes/common.inc:2700) dans drupal_send_headers() (ligne 1217 dans /home/igpom/www/includes/bootstrap.inc).
  • PDOException : SQLSTATE[42000]: Syntax error or access violation: 1142 UPDATE command denied to user 'igpom1'@'10.20.20.2' for table 'queue': UPDATE {queue} SET expire=:db_update_placeholder_0 WHERE (item_id = :db_condition_placeholder_0) AND (expire = :db_condition_placeholder_1) ; Array ( [:db_update_placeholder_0] => 1594646567 [:db_condition_placeholder_0] => 1003710 [:db_condition_placeholder_1] => 0 ) dans SystemQueue->claimItem() (ligne 249 dans /home/igpom/www/modules/system/system.queue.inc).

Erreur

Le site Web a rencontré une erreur inattendue. Veuillez essayer de nouveau plus tard.