Sénat


   
Mercredi, Novembre 21, 2018 - 17:08
Rapport d'information n° 140 tome I de Mmes Catherine CONCONNE, Gisèle JOURDA, Viviane MALET et Lana TETUANUI, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport (20 novembre 2018)
 
Mercredi, Novembre 21, 2018 - 17:25
Rapport d'information n° 140 tome II de Mmes Catherine CONCONNE, Gisèle JOURDA, Viviane MALET et Lana TETUANUI, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Auditions (20 novembre 2018)
 
Mardi, Octobre 9, 2018 - 18:39
Rapport d'information n° 533 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : sur les actes du colloque "Biodiversités du vaste Pacifique : quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ?" du 31 mai 2018 (1er juin 2018)
 
Mercredi, Juillet 25, 2018 - 16:32
Rapport d'information n° 688 tome I de MM. Guillaume ARNELL, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Mme Victoire JASMIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Rapport (24 juillet 2018)
 
Mercredi, Juillet 25, 2018 - 16:32
Rapport d'information n° 688 tome II de MM. Guillaume ARNELL, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Mme Victoire JASMIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Auditions (24 juillet 2018)
 
Lundi, Juillet 16, 2018 - 11:48
Rapport d'information n° 657 de MM. Christian CAMBON, Président, Robert del PICCHIA, Mme Gisèle JOURDA, MM. Bernard CAZEAU, Jean-Noël GUÉRINI, Joël GUERRIAU, Mmes Sylvie GOY-CHAVENT et Christine PRUNAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie : Actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018 (11 juillet 2018)
 
Mardi, Juillet 10, 2018 - 23:43
Rapport n° 634 de Mmes Catherine TROENDLÉ, sénateur et Catherine KAMOWSKI, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence (4 juillet 2018)
 
Jeudi, Juillet 5, 2018 - 10:47
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence : texte de la commission N° 635 déposé le 4 juillet 2018
 
Mardi, Juin 19, 2018 - 18:31
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, pour une politique régionale européenne ambitieuse au service de la cohésion territoriale : texte N° 580 de MM. Jean-Marc BOYER, Ronan DANTEC, Bernard DELCROS, Mme Laurence HARRIBEY, MM. Olivier HENNO, Benoît HURÉ, Patrice JOLY, Louis-Jean de NICOLAY, Georges PATIENT, Mme Angèle PRÉVILLE, MM. Jean-François RAPIN et André REICHARDT, déposé au Sénat le 19 juin 2018
 
Vendredi, Mai 25, 2018 - 12:22
Rapport n° 498 de M. Robert LAUFOAULU, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi Adhésion de la France à la convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale pour son application outre-mer (23 mai 2018)
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

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