Sénat


   
Mercredi, Juillet 25, 2018 - 16:32
Rapport d'information n° 688 tome I de MM. Guillaume ARNELL, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Mme Victoire JASMIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Rapport (24 juillet 2018)
 
Mercredi, Juillet 25, 2018 - 16:32
Rapport d'information n° 688 tome II de MM. Guillaume ARNELL, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Mme Victoire JASMIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Auditions (24 juillet 2018)
 
Lundi, Juillet 16, 2018 - 11:48
Rapport d'information n° 657 de MM. Christian CAMBON, Président, Robert del PICCHIA, Mme Gisèle JOURDA, MM. Bernard CAZEAU, Jean-Noël GUÉRINI, Joël GUERRIAU, Mmes Sylvie GOY-CHAVENT et Christine PRUNAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie : Actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018 (11 juillet 2018)
 
Mardi, Juillet 10, 2018 - 23:43
Rapport n° 634 de Mmes Catherine TROENDLÉ, sénateur et Catherine KAMOWSKI, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence (4 juillet 2018)
 
Jeudi, Juillet 5, 2018 - 10:47
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence : texte de la commission N° 635 déposé le 4 juillet 2018
 
Mardi, Juin 19, 2018 - 18:31
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, pour une politique régionale européenne ambitieuse au service de la cohésion territoriale : texte N° 580 de MM. Jean-Marc BOYER, Ronan DANTEC, Bernard DELCROS, Mme Laurence HARRIBEY, MM. Olivier HENNO, Benoît HURÉ, Patrice JOLY, Louis-Jean de NICOLAY, Georges PATIENT, Mme Angèle PRÉVILLE, MM. Jean-François RAPIN et André REICHARDT, déposé au Sénat le 19 juin 2018
 
Vendredi, Mai 25, 2018 - 12:22
Rapport n° 498 de M. Robert LAUFOAULU, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi Adhésion de la France à la convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale pour son application outre-mer (23 mai 2018)
 
Lundi, Mai 7, 2018 - 15:14
Proposition de loi tendant à adapter aux caractéristiques et contraintes particulières de Mayotte les règles d'acquisition de la nationalité française par une personne née en France de parents étrangers : texte N° 465 de M. Thani MOHAMED SOILIHI, déposé au Sénat le 25 avril 2018
 
Lundi, Avril 16, 2018 - 16:22
Rapport d'information n° 426 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi climatique (Tables rondes du 7 décembre 2017) (13 avril 2018)
 
Jeudi, Avril 5, 2018 - 17:55
Rapport n° 394 de Mme Catherine TROENDLÉ, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence (4 avril 2018)
 

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