Parlement Européen


   
Mardi, Octobre 11, 2016 - 17:34
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique, texte adopté n°...
 
Samedi, Octobre 8, 2016 - 14:26
- Égalité réelle outre-mer - Ordre du jour de la prochaine séance
 
Jeudi, Octobre 6, 2016 - 10:44
- Égalité réelle outre-mer - Ordre du jour de la prochaine séance
 
Jeudi, Octobre 6, 2016 - 10:44
- Hommage à M. Jean-Pierre Sauvage, co-lauréat du prix Nobel de chimie 2016 - Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère - Questions au...
 
Mercredi, Octobre 5, 2016 - 10:07
- Ouverture de la session ordinaire - Questions au Gouvernement - Cessation du mandat d’une députée et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien...
 
Lundi, Octobre 3, 2016 - 11:51
Avis de M. Serge Letchimy sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et...
 
Lundi, Octobre 3, 2016 - 13:01
Rapport de M. Victorin Lurel sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer...
 
Vendredi, Septembre 30, 2016 - 18:11
Avis de Mme Monique Orphé sur le titre 3 du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle...
 
Jeudi, Septembre 29, 2016 - 00:05
Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres...
 
Jeudi, Août 4, 2016 - 19:31
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-160 du 18 février 2016 portant adaptation de la prime d'activité au Département de Mayotte, n° 3999
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

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