Parlement Européen


   
Mercredi, Février 8, 2017 - 19:31
Rapport de M. Victorin Lurel la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi...
 
Mardi, Février 7, 2017 - 15:06
Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation...
 
Jeudi, Février 2, 2017 - 16:52
Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et dans les outre-mer, texte adopté...
 
Vendredi, Janvier 27, 2017 - 17:51
Rapport de M. André Chassaigne sur la proposition de loi de Mme Huguette Bello, M. André Chassaigne et plusieurs de leurs collègues visant à assurer...
 
Mercredi, Janvier 25, 2017 - 11:26
Projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et...
 
Jeudi, Décembre 22, 2016 - 15:31
Proposition de loi de Mme Huguette Bello visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et les Outre-...
 
Lundi, Novembre 28, 2016 - 15:31
Rapport de Mme Pascale Got sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mmes Pascale Got, Chantal Berthelot et plusieurs de leurs collègues portant...
 
Vendredi, Novembre 25, 2016 - 19:21
Rapport de Mme Annie Le Houerou sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Annie Le Houerou, MM. Pascal Deguilhem, Paul Molac, Mme Sylviane...
 
Vendredi, Novembre 25, 2016 - 20:11
Rapport de M. Jean-Paul Bacquet sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Bruno Le Roux, Jean-Paul Bacquet, Alain...
 
Vendredi, Novembre 25, 2016 - 17:09
- Accès aux soins égal sur l’ensemble du territoire - Élection des conseillers municipaux dans les communes associées de Polynésie française - Ordre...
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

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