Parlement Européen


   
Mercredi, Octobre 5, 2016 - 10:07
- Ouverture de la session ordinaire - Questions au Gouvernement - Cessation du mandat d’une députée et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien...
 
Lundi, Octobre 3, 2016 - 11:51
Avis de M. Serge Letchimy sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et...
 
Lundi, Octobre 3, 2016 - 13:01
Rapport de M. Victorin Lurel sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer...
 
Vendredi, Septembre 30, 2016 - 18:11
Avis de Mme Monique Orphé sur le titre 3 du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle...
 
Jeudi, Septembre 29, 2016 - 00:05
Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres...
 
Jeudi, Août 4, 2016 - 19:31
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-160 du 18 février 2016 portant adaptation de la prime d'activité au Département de Mayotte, n° 3999
 
Mercredi, Août 3, 2016 - 18:52
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique, n° 4000
 
Vendredi, Juillet 8, 2016 - 10:21
Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau sur l'activité de la délégation (avril 2015-juin 2016), n° 3899
 
Mercredi, Juillet 6, 2016 - 11:51
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'élection des conseillers municipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à...
 
Mercredi, Juin 29, 2016 - 19:51
Rapport de M. Gabriel Serville sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République...
 

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