Parlement Européen


   
Jeudi, Octobre 20, 2016 - 11:51
Proposition de loi de Mme Huguette Bello visant à exclure le recours à la médiation familiale en cas de violences conjugales et familiales, n° 4145
 
Mercredi, Octobre 12, 2016 - 08:53
- Questions au Gouvernement - Égalité réelle outre-mer - Modernisation, développement et protection des territoires de montagne - Ordre du jour de la...
 
Mardi, Octobre 11, 2016 - 17:34
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique, texte adopté n°...
 
Samedi, Octobre 8, 2016 - 14:26
- Égalité réelle outre-mer - Ordre du jour de la prochaine séance
 
Jeudi, Octobre 6, 2016 - 10:44
- Égalité réelle outre-mer - Ordre du jour de la prochaine séance
 
Jeudi, Octobre 6, 2016 - 10:44
- Hommage à M. Jean-Pierre Sauvage, co-lauréat du prix Nobel de chimie 2016 - Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère - Questions au...
 
Mercredi, Octobre 5, 2016 - 10:07
- Ouverture de la session ordinaire - Questions au Gouvernement - Cessation du mandat d’une députée et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien...
 
Lundi, Octobre 3, 2016 - 11:51
Avis de M. Serge Letchimy sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et...
 
Lundi, Octobre 3, 2016 - 13:01
Rapport de M. Victorin Lurel sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer...
 
Vendredi, Septembre 30, 2016 - 18:11
Avis de Mme Monique Orphé sur le titre 3 du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle...
 

Pages