Parlement Européen


   
Jeudi, Mai 15, 2014 - 16:55
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2013-1150 du 11 décembre 2013 relative à l'action sociale en faveur des familles à Saint-Pierre-et-Miquelon,...
 
Jeudi, Mai 15, 2014 - 16:55
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2013-1150 du 11 décembre 2013 relative à l'action sociale en faveur des familles à Saint-Pierre-et-Miquelon,...
 
Vendredi, Avril 11, 2014 - 16:30
Proposition de résolution de M. Élie Aboud relative au maintien d'une administration et de politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d'...
 
Vendredi, Février 28, 2014 - 19:28
- Audition de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur le régime de l'organisation commune des marchés dans le secteur du sucre et sur ses...
 
Lundi, Février 24, 2014 - 15:33
Rapport de M. Boinali Said sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédérative du...
 
Mercredi, Février 12, 2014 - 11:03
- Audition, au Sénat, de M. Patrick Lebreton, parlementaire en mission auprès de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur son rapport...
 
Mercredi, Février 5, 2014 - 17:24
Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau d'activité fait au nom de la Délégation aux outre-mer (juillet 2012 - décembre 2013), n° 1760
 
Mercredi, Janvier 15, 2014 - 18:24
Rapport d'information de Mmes Brigitte Bourguignon, Catherine Coutelle, Edith Gueugneau, Monique Orphé et Barbara Romagnan déposé par la délégation...
 
Lundi, Décembre 9, 2013 - 12:56
Rapport d'information de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548), n°...
 
Lundi, Décembre 9, 2013 - 13:09
- Présentation du rapport d'information de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la...
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

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