Parlement Européen


   
Lundi, Septembre 8, 2014 - 16:42
Projet de loi n° 2191 - Questions sociales et santé : adaptation à Mayotte de dispositions relatives à l'adoption, l'APA et la prestation de compensation du handicap
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-463 du 7 mai 2014 portant extension et adaptation à Mayotte des dispositions du code de l'action sociale...
 
Mardi, Juillet 29, 2014 - 14:30
Compte rendu n° 16 - mardi 22 juillet 2014 - séance de 16 heures 30
- Audition de M. Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER), accompagné de M. Romain Poubeau, chargé de mission,...
 
Mercredi, Juillet 23, 2014 - 10:27
Rapport d'information n° 2128 - Travaux d'une mission d'information sur la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin
Rapport d'information de MM. René Dosière et Daniel Gibbes déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois...
 
Lundi, Juillet 21, 2014 - 12:19
Projet de loi n° 2147 - Union européenne : financement de l'aide de l'Union européenne au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des États membres de l'Union européenne, réunis...
 
Lundi, Juillet 21, 2014 - 12:19
Projet de loi n° 2147 - Union européenne : financement de l'aide de l'Union européenne au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des États membres de l'Union européenne, réunis...
 
Lundi, Juillet 21, 2014 - 12:20
Projet de loi n° 2147 - Union européenne : financement de l'aide de l'Union européenne au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020 - Etude d'impact
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des États membres de l'Union européenne, réunis...
 
Jeudi, Juillet 17, 2014 - 18:40
Compte rendu n° 74 - mercredi 16 juillet 2014 - séance de 10 heures 30
- Présentation du rapport de la mission d'information sur la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin (MM. René Dosière et Daniel Gibbes, rapporteurs...
 
Vendredi, Juin 20, 2014 - 13:06
Rapport d'information n° 2038 - Déclinaison outre-mer du pacte de responsabilité
Rapport d'information de MM. Daniel Gibbes et Jean-Claude Fruteau sur la déclinaison outre-mer du pacte de responsabilité, n° 2038
 
Jeudi, Juin 19, 2014 - 22:13
Compte rendu n° 14 - mardi 17 juin 2014 - séance de 17 heures
- Examen du rapport d'information sur la déclinaison outre-mer du pacte de responsabilité (MM. Jean-Claude Fruteau et Daniel Gibbes, rapporteurs)
 
Mercredi, Juin 18, 2014 - 03:10
Première séance du mardi 17 juin 2014 : compte rendu
- Questions au Gouvernement - Maintien d’une administration et de politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d’outre-mer - Réforme...
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

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