Parlement Européen


   
Lundi, Février 24, 2014 - 15:33
Rapport de M. Boinali Said sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédérative du...
 
Mercredi, Février 12, 2014 - 11:03
- Audition, au Sénat, de M. Patrick Lebreton, parlementaire en mission auprès de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur son rapport...
 
Mercredi, Février 5, 2014 - 17:24
Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau d'activité fait au nom de la Délégation aux outre-mer (juillet 2012 - décembre 2013), n° 1760
 
Mercredi, Janvier 15, 2014 - 18:24
Rapport d'information de Mmes Brigitte Bourguignon, Catherine Coutelle, Edith Gueugneau, Monique Orphé et Barbara Romagnan déposé par la délégation...
 
Lundi, Décembre 9, 2013 - 12:56
Rapport d'information de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548), n°...
 
Lundi, Décembre 9, 2013 - 13:09
- Présentation du rapport d'information de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la...
 
Lundi, Décembre 2, 2013 - 17:38
- Communication de Mme Annick Girardin, députée de Saint-Pierre-et-Miquelon, sur la question du plateau marin continental. - Information relative à...
 
Mardi, Novembre 12, 2013 - 12:07
- Examen du rapport d'information sur les agricultures des Outre-mer, présenté par Mme Chantal Berthelot et par M. Hervé Gaymard.
 
Vendredi, Novembre 8, 2013 - 20:23
Rapport d'information de Mme Chantal Berthelot et M. Hervé Gaymard sur les agricultures des Outre-mer, n° 1510
 
Jeudi, Octobre 24, 2013 - 18:12
- Table ronde avec les représentants de l'Agence de services et de paiement (ASP) : M. Edward Jossa, président directeur général, M. Bernard Bezeaud...
 

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