Parlement Européen


   
Jeudi, Octobre 30, 2014 - 10:21
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) : - Examen et vote sur les crédits sur les crédits de la...
 
Mercredi, Octobre 29, 2014 - 20:00
- Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Outre-mer » (M. René Dosière, rapporteur pour avis « Collectivités d'outre-mer, Nouvelle...
 
Mardi, Octobre 28, 2014 - 00:32
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) : - Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurités...
 
Mardi, Octobre 7, 2014 - 15:50
Proposition de résolution de Mme Huguette Bello tendant à la création d'une commission d'enquête sur le diplôme du master en France, n° 2243
 
Mardi, Octobre 7, 2014 - 15:51
Proposition de résolution de Mme Huguette Bello tendant à la création d'une commission d'enquête sur le diplôme du master en France, n° 2243
 
Mercredi, Septembre 24, 2014 - 09:55
Rapport d'information de Mme Ericka Bareigts et M. Daniel Fasquelle déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des...
 
Lundi, Septembre 22, 2014 - 17:56
- Présentation, ouverte à la presse, commune avec la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la...
 
Jeudi, Septembre 18, 2014 - 11:37
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-470 du 7 mai 2014 portant dispositions pénales et de procédure pénale pour l'application du code de l'...
 
Jeudi, Septembre 18, 2014 - 11:37
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-470 du 7 mai 2014 portant dispositions pénales et de procédure pénale pour l'application du code de l'...
 
Lundi, Septembre 8, 2014 - 16:42
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-463 du 7 mai 2014 portant extension et adaptation à Mayotte des dispositions du code de l'action sociale...
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

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