Parlement Européen
Proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy, n° 2539
- Audition de MM. Christian Meurin, directeur général de l'agence régionale de santé de Guyane, Christian Ursulet, directeur général de l'agence...
- Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième Chambre à la Cour des comptes, et de Mme Esméralda Luciolli, rapporteur du rapport...
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des États membres de l'Union européenne, réunis...
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des États membres de l'Union européenne, réunis...
Rapport de M. Jean-René Marsac sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord interne entre...
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- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) : - Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie,...
- Rencontre-débat, ouverte à la presse, intitulée : « Ultramarins de l'hexagone : du stéréotype à la réalité », sous le haut patronnage de M. Claude...
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234). - Commission élargie : Outre-mer ; - Avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » (M. Serge...