Parlement Européen
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'...
Rapport de Mme Annie Chapelier sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'adhésion de la France à la convention concernant la compétence...
Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255)., n° 1302 annexe 25, Gestion des finances publiques et des...
Avis de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255)., n° 1305 tome I, Santé
Rapport d'information de M. Olivier Serva déposé par la délégation aux outre-mer sur l'activité de la délégation (juin 2017-juillet 2018), n° 1291
Avis de M. Max Mathiasin sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255)., n° 1288 tome XIII, Outre-mer
Rapport de M. Olivier Serva sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255)., n° 1302 annexe 31, Outre-mer
Rapport, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n°1219...
Rapport d'information de Mme Ericka Bareigts et M. Cyrille Isaac-Sibille déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des...
Rapport d'information de M. Olivier Serva déposé par la délégation aux outre-mer sur les débats institutionnels dans les outre-mer, n° 1171