Parlement Européen


   
Lundi, Janvier 7, 2019 - 17:22
Proposition de résolution de M. Gabriel Serville visant à l'interdiction générale de l'utilisation des technologies à base de cyanure dans l'...
 
Vendredi, Décembre 21, 2018 - 14:42
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en...
 
Vendredi, Décembre 21, 2018 - 18:02
Proposition de loi de Mme Hélène Vainqueur-Christophe tendant à la création d'un fonds d'indemnisation des victimes du chlordécone et du paraquat en...
 
Lundi, Décembre 17, 2018 - 17:41
Proposition de loi de M. Gilles Le Gendre relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à...
 
Vendredi, Décembre 14, 2018 - 11:52
Proposition de loi de Mme Nathalie Bassire portant sur l'encadrement général des prix à titre expérimental dans le département de La Réunion, n° 1480
 
Jeudi, Décembre 13, 2018 - 18:55
Proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, visant à faciliter la sortie de l'indivision...
 
Vendredi, Novembre 30, 2018 - 18:15
Rapport de M. Serge Letchimy sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à...
 
Mercredi, Novembre 28, 2018 - 18:12
Rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du...
 
Jeudi, Novembre 22, 2018 - 15:32
Rapport d'information de M. Olivier Serva déposé par la délégation aux outre-mer sur la drépanocytose, n° 1442
 
Lundi, Novembre 19, 2018 - 17:33
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'...
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

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