Assemblée Nationale


   
Vendredi, Mars 9, 2018 - 20:01
Rapport de M. Manuel Valls sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation...
 
Mercredi, Mars 7, 2018 - 12:21
Rapport sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la consultation...
 
Lundi, Février 26, 2018 - 17:11
Rapport de Mme Huguette Bello sur la proposition de loi de Mmes Marie-George Buffet, Huguette Bello et plusieurs de leurs collègues visant à lutter...
 
Vendredi, Février 23, 2018 - 12:21
Proposition de loi de Mme Nathalie Bassire visant à amnistier les dettes sociales des travailleurs indépendants en outre-mer et à redonner une...
 
Vendredi, Février 2, 2018 - 10:21
Proposition de loi organique de M. Sébastien Leclerc visant à faciliter l'accès des jeunes générations aux responsabilités électives dans les...
 
Vendredi, Février 2, 2018 - 16:31
Rapport d'information de MM. Bruno Studer et Maxime Minot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires...
 
Jeudi, Février 1, 2018 - 16:31
Proposition de résolution de Mme Huguette Bello tendant à créer une commission d'enquête sur les causes de la prévalence élevée de la leucose bovine...
 
Lundi, Janvier 22, 2018 - 11:51
Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer, texte adopté n° 71
 
Vendredi, Janvier 12, 2018 - 21:21
Rapport de M. Serge Letchimy sur la proposition de loi de MM. Olivier Faure et Serge Letchimy, les membres du groupe Nouvelle Gauche et apparentés...
 
Mercredi, Janvier 10, 2018 - 18:41
Rapport sur la proposition de loi de MM. Olivier Faure et Serge Letchimy, les membres du groupe Nouvelle Gauche et apparentés visant à faciliter la...
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

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