Assemblée Nationale


   
Jeudi, Juin 11, 2015 - 19:03
Proposition de loi organique, modifiée, par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy,...
 
Lundi, Juin 8, 2015 - 12:33
Rapport de M. Daniel Gibbes sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de...
 
Lundi, Juin 8, 2015 - 12:33
Rapport de M. Daniel Gibbes sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de...
 
Mercredi, Juin 3, 2015 - 15:27
Rapport sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy (n...
 
Mardi, Juin 2, 2015 - 18:58
- Audition de M. Fabrice Richy, directeur du département Outre-mer de l'Agence française de développement (AFD), accompagné de M. François Parmantier...
 
Mardi, Mai 12, 2015 - 11:34
Rapport de Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, M. Philippe Plisson, Mme Ericka Bareigts et M. Denis Baupin sur, en nouvelle lecture, le projet...
 
Mardi, Mai 5, 2015 - 19:29
- Examen du rapport d'activité de la Délégation aux outre-mer pour la période de janvier 2014 à mars 2015.
 
Lundi, Avril 20, 2015 - 12:10
- Compte rendu du déplacement au Niger, au Burkina Faso et au Mali de MM. Pierre Lellouche et François Loncle dans le cadre du groupe de travail sur...
 
Jeudi, Avril 16, 2015 - 09:54
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et l'Union européenne visant à l'application, en ce qui concerne...
 
Jeudi, Avril 16, 2015 - 09:54
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et l'Union européenne visant à l'application, en ce qui concerne...
 

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Erreur | Intergroupe parlementaire des Outre-mer - IGPOM

Message d'erreur

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